Propriétaires et éditeurs du site web

 

SOCLAFORM,

ZA des portes de la forêt, 20 allée du Clos des Charmes – 77090 Collégien, France
Tél : +33 (0)1 60 05 95 31
S.a.r.l. au capital de 50.000 €, R.C.S. Meaux
Siret 397 910 779 000 24, Code APE 4662 Z
N° TVA Intra-communautaire: FR 06 397 910 779

 

Webmaster
S. ROCHER, soclaform.fr

 

Hébergement du site web
OVH, 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.

 

Objet du site web
Le site soclaform.fr est le site officiel de la société SOCLAFORM sarl.

 

Conditions d’utilisation

Afin de profiter pleinement de toutes les fonctionnalités du site web soclaform.fr, l’utilisation des navigateurs Microsoft Internet Explorer 7 ou supérieur, Mozilla Firefox 3 ou supérieur, Safari 4 ou supérieur, Chrome et Opéra est vivement conseillée (logiciels gratuits).

Certaines pages du site contiennent :
– des documents PDF, pour lire ces documents, vous avez besoin du logiciel Acrobat Reader (Télécharger gratuitement)
– des vidéos, pour lire ces vidéos vous avez besoin du logiciel Adobe Flash Player (Télécharger gratuitement)

 

Exclusion de responsabilité
Ce site web ne saurait être tenu pour responsable des erreurs rencontrées, problèmes techniques, interprétation des informations publiées et conséquences de leur utilisation. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

L’utilisateur peut être amené au cours de sa navigation sur des sites extérieurs, via des liens hypertextes. Le contenu de ces sites extérieurs ne dépend pas de la société SOCLAFORM.

SOCLAFORM se réserve le droit de corriger ou modifier à tout moment et sans préavis le contenu de son site web.

Les plans côtés, images à informations techniques ont été réalisés avec le plus grand soin SOCLAFORM ne peut toutefois et en aucun cas être tenu responsable de perte ou dommage d’aucune sorte résultant directement ou indirectement de l’utilisation de ce site web.

La société SOCLAFORM décline toute responsabilité vis à vis des sites web d’autres exploitants auxquels les visiteurs de ce site web peuvent accéder via des liens fournis ici. Le contenu de tels sites relève uniquement de la responsabilité des prestataires concernés.

 

Données personnelles

Conformément à la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent.

Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier à l’adresse suivante : SOCLAFORM – ZA des portes de la forêt, 20 allée du Clos des Charmes. 77090 COLLEGIEN. France

En utilisant votre messagerie, vous transmettez votre adresse électronique qui est enregistrée dans nos fichiers. À tout moment et sur simple demande de votre part, elle peut être modifiée ou supprimée.

 

Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site (textes et images) par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse du propriétaire du site ou de ses représentants légaux est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Déclaration Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL)

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et à l’article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).

 

Collecte de données personnelles et Cookies

Nos serveurs ne sont pas configurés pour collecter des informations personnelles sur les visiteurs du site en dehors des données techniques suivantes : provenance des connexions (fournisseur d’accès), adresse IP, type et version du navigateur utilisé.

En aucun cas, nous ne collectons l’adresse e-mail des visiteurs sans que ces derniers ne nous la communiquent délibérément.

Les données de trafic et les fichiers de cookies que nous implantons sur votre ordinateur ont uniquement pour finalité de nous permettre d’analyser la fréquentation de nos pages d’information afin d’en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s’agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d’activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveur.

Nous vous rappelons que vous disposez, dans votre logiciel de navigation, de la possibilité de bloquer l’implantation de cookies sur votre ordinateur.

 

Propriété intellectuelle et droit de reproduction

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soient, sans l’autorisation expresse et préalable de SOCLAFORM est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Par dérogation aux dispositions précédentes et particulièrement pour un usage pédagogique, la reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
– gratuité de la diffusion,
– respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte, respect du droit d’auteur,
– citation claire et lisible de la source mentionnant impérativement l’adresse internet du site.

Les Logos sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée sans l’accord préalable écrit de SOCLAFORM.

Les liens hypertextes mis en oeuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de SOCLAFORM.

La capture d’informations nominatives pour enrichir des bases de données, par exemple à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite.

 

Droits d’exploitation et protection des matériels

L’ensemble des sociétés ayant contribué à la création et à la mise en place de ce site ne peuvent être tenues pour responsable d’éventuels dommages, directs ou indirects, pouvant découler de votre accès ou utilisation de ce site.

De plus SOCLAFORM ne saurait être tenue responsable d’un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement provenant de ce site.

L’ensemble des textes et illustrations présents sur ce site sont sujets aux droits d’auteurs. Leur reproduction pour des utilisations personnelles est acceptée mais leur modification ou diffusion non autorisée est interdite.

SOCLAFORM ne garantit pas l’exactitude des informations figurant sur ce site ou leur adéquation à un objet particulier.

Toute information que vous communiquez à SOCLAFORM via Internet, y compris remarques, suggestions, idées, dessins etc… deviennent et resteront la propriété exclusive de SOCLAFORM, sans restriction de droit d’utilisation, sans aucune rémunération pour vous-même ou un tiers.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Qui sommes-nous ?

L’adresse de notre site Web est : https://soclaform.fr.

Utilisation des données personnelles collectées

Commentaires

Quand vous laissez un commentaire sur notre site web, les données inscrites dans le formulaire de commentaire, mais aussi votre adresse IP et l’agent utilisateur de votre navigateur sont collectés pour nous aider à la détection des commentaires indésirables.

Une chaîne anonymisée créée à partir de votre adresse de messagerie (également appelée hash) peut être envoyée au service Gravatar pour vérifier si vous utilisez ce dernier. Les clauses de confidentialité du service Gravatar sont disponibles ici : https://automattic.com/privacy/. Après validation de votre commentaire, votre photo de profil sera visible publiquement à coté de votre commentaire.

Médias

Si vous êtes un utilisateur ou une utilisatrice enregistré·e et que vous téléversez des images sur le site web, nous vous conseillons d’éviter de téléverser des images contenant des données EXIF de coordonnées GPS. Les visiteurs de votre site web peuvent télécharger et extraire des données de localisation depuis ces images.

Formulaires de contact

Cookies

Si vous déposez un commentaire sur notre site, il vous sera proposé d’enregistrer votre nom, adresse de messagerie et site web dans des cookies. C’est uniquement pour votre confort afin de ne pas avoir à saisir ces informations si vous déposez un autre commentaire plus tard. Ces cookies expirent au bout d’un an.

Si vous avez un compte et que vous vous connectez sur ce site, un cookie temporaire sera créé afin de déterminer si votre navigateur accepte les cookies. Il ne contient pas de données personnelles et sera supprimé automatiquement à la fermeture de votre navigateur.

Lorsque vous vous connecterez, nous mettrons en place un certain nombre de cookies pour enregistrer vos informations de connexion et vos préférences d’écran. La durée de vie d’un cookie de connexion est de deux jours, celle d’un cookie d’option d’écran est d’un an. Si vous cochez « Se souvenir de moi », votre cookie de connexion sera conservé pendant deux semaines. Si vous vous déconnectez de votre compte, le cookie de connexion sera effacé.

En modifiant ou en publiant une publication, un cookie supplémentaire sera enregistré dans votre navigateur. Ce cookie ne comprend aucune donnée personnelle. Il indique simplement l’ID de la publication que vous venez de modifier. Il expire au bout d’un jour.

Contenu embarqué depuis d’autres sites

Les articles de ce site peuvent inclure des contenus intégrés (par exemple des vidéos, images, articles…). Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site.

Ces sites web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leur site web.

Statistiques et mesures d’audience

Utilisation et transmission de vos données personnelles

Durées de stockage de vos données

Si vous laissez un commentaire, le commentaire et ses métadonnées sont conservés indéfiniment. Cela permet de reconnaître et approuver automatiquement les commentaires suivants au lieu de les laisser dans la file de modération.

Pour les utilisateurs et utilisatrices qui s’enregistrent sur notre site (si cela est possible), nous stockons également les données personnelles indiquées dans leur profil. Tous les utilisateurs et utilisatrices peuvent voir, modifier ou supprimer leurs informations personnelles à tout moment (à l’exception de leur nom d’utilisateur·ice). Les gestionnaires du site peuvent aussi voir et modifier ces informations.

Les droits que vous avez sur vos données

Si vous avez un compte ou si vous avez laissé des commentaires sur le site, vous pouvez demander à recevoir un fichier contenant toutes les données personnelles que nous possédons à votre sujet, incluant celles que vous nous avez fournies. Vous pouvez également demander la suppression des données personnelles vous concernant. Cela ne prend pas en compte les données stockées à des fins administratives, légales ou pour des raisons de sécurité.

Transmission de vos données personnelles

Les commentaires des visiteurs peuvent être vérifiés à l’aide d’un service automatisé de détection des commentaires indésirables.

Toutes autres informations sont contenues dans la page « mentions légales »